| Mise en concurrence |
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| A la Une |
| L'Uniopss et la FNMF répondent à une consultation européenne sur les marchés publics
Document du 15/04/2011
L'Uniopss et la FNMF viennent de répondre au livre vert, élaboré par la Commission européenne, "sur la politique de modernisation de l'UE en matière de marchés publics - vers un marché européen des contrats publics plus performants".
Dans leur ré...
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Prise de position
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Mis à jour le : 15/04/2011 |
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| CPO, mode d'emploi
Document du 24/03/2011
La CPCA, en partenariat avec l'Uniopss / Cnar social, médico-social, santé, et France Active / Cnar financement, vient de publier une fiche technique d'information sur la nouvelle convention pluriannuelle d'objectifs (CPO). Cette nouvelle CPO constitue ...
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Note d'information
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Mis à jour le : 24/03/2011 |
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| Parution de la circulaire relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations
Texte du 18/01/2010
Journal Officiel Lois et decrets
Cette circulaire a été adoptée suite à la conférence nationale de la vie associative du 17 décembre 2009.
Elle vise à clarifier et à sécur...
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Circulaire
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Mis à jour le : 20/01/2010 |
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| Autres actualités |
| CPO, mode d'emploi
Document du 24/03/2011
La CPCA, en partenariat avec l'Uniopss / Cnar social, médico-social, santé, et France Active / Cnar financement, vient de publier une fiche technique d'information sur la nouvelle convention pluriannuelle d'objectifs (CPO). Cette nouvelle CPO constitue ...
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Note d'information
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Mis à jour le : 24/03/2011 |
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| Parution de la circulaire relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations
Texte du 18/01/2010
Journal Officiel Lois et decrets
Cette circulaire a été adoptée suite à la conférence nationale de la vie associative du 17 décembre 2009.
Elle vise à clarifier et à sécur...
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Circulaire
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Mis à jour le : 20/01/2010 |
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| Ordonnance relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
Texte du 07/05/2009
Journal Officiel Lois et decrets
Le Ministère de l'économie et des finances a publié, le 7 mai dernier, une ordonnance relative aux procédures de recours applicables aux contrats d...
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Ordonnance
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Mis à jour le : 07/07/2009 |
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| Publications |
| Comment les Esat peuvent s'adapter à un environnement en mutation - Les Cahiers d'Andicat n°8
Publié le
01/06/2010
Auteur(s) :
ANDICAT
Editeur(s) :
ANDICAT
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01/06/2010
Ce numéro des Cahiers d'Andicat, particulièrement intéressant, se présente comme un document de travail, qui rend compte d'une dizaine d'actions, d'initiaitves, prises par des acteurs de terrrain, pour permettre aux Esat de mieux faire face à une situat...
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Revue
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Mis à jour le :
22/07/2010 |
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